Mentions légales

En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention.
Le SISTO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Directeur de la publication

SISTO

Conception, design et réalisation du site

JLGRAPHISME : www.jlgraphisme.fr

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Tous les écrans apparaissant sur le site SISTO, y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du SISTO et de leurs propriétaires respectifs.
Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit du SISTO.

Données personnelles

Tout traitement de données nominatives sur le site SISTO est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément aux dispositions de ce texte, le SISTO s’engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.

Ce droit d’accès s’effectue à l’adresse suivante :

SISTO
4 rue de la Roirie
Segré
49500 SEGRE EN ANJOU BLEU
Téléphone 02 41 92 52 72